Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.

Nicolas Pagazani est inscrit au Registre des Ostéopathes de France (ROF) et exerce conformément au décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie.

2. Hébergeur du site

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107 — États-Unis
www.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Nicolas Pagazani, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Nicolas Pagazani. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Le site osteopathe-pagazani-avignon.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Ces liens sont proposés à titre d'information. Nicolas Pagazani ne peut être tenu responsable du contenu des sites auxquels ces liens renvoient.

La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à autorisation préalable de l'éditeur.

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, le site peut contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Nicolas Pagazani ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations médicales présentées sur ce site sont fournies à titre informatif et pédagogique. Elles ne sauraient se substituer à une consultation médicale ou ostéopathique personnalisée.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

7. Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie de traçage publicitaire n'est déposé sans votre consentement. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Nicolas Pagazani à l'adresse suivante : nicolas.pagazani@sfr.fr

Dernière mise à jour : avril 2026